Éditeur du site
Le présent site édité par Les Oracles d'Isa
Directeur de publication : Isabelle Massieu, responsable du contenu du site Internet sauf dans le cas de liens vers d’autres sources (cf. liens hypertextes)
Informations Réglementaires
Raison sociale : SASU
Gérant : Isabelle Massieu
Siège social : 8 rue de l'Est 92100 Boulogne-Billancourt
Tél : +33622675243
Capital Social : 100EUR
N° SIREN : 833877178
N° TVA Intra : FR91833877178
Hébergement du site
Conception, création graphique et hébergement du site : OVH
Le présent site est déclaré à la CNIL sous le numéro 860256. Tous droits réservés.
Droit d’auteur & Copyright – propriété intellectuelle
Conformément à la loi de droits d’auteur et du copyright, l’utilisation frauduleuse d’une oeuvre photo sans accord est passible de poursuite en justice.
Le site dans son ensemble, ainsi que les éléments qui le composent (notamment textes, arborescence, logiciels, animations, photographies, illustration, schémas, représentations, graphiques, logos, etc.) constituent des oeuvres de l’esprit protégées par les articles L111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, le site ainsi que les éléments qui le compose sont la propriété exclusive de d'Isabelle Massieu seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférant.
L’usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmissions, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé dans un but non commercial de l’internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur (article L.335-3), de droit des marques (articles L.716-9), que part le Code Civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).
Droit d’image
Les images utilisées sur ce site sont à la propriété de Les Oracles d'Isa. Toute récupération, utilisation ou/et reproduction des photos présentes sur ce site est interdite. En effet, les photos illustrant ce site internet sont soumises à des conditions d’utilisation.

Me suivre sur Facebook

Newsletter